Mentions légales

Mentions légales

Publication

FINE ART MANAGEMENT
Société par action simplifiée
Au capital de 40.000 euros
Immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 810 727 545
Siège social : 16, rue Troyon – 92310 SEVRES

 

Directeur de la publication : M. Pierre MEDIONI

Web Master : Cynthia Hammel
Hébergeur : Gandi SAS Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) France, immatriculée sous le numéro 423093459 RCS PARIS, n° TVA FR81423093459, tel: +33.(1)70.37.76.61, fax: +33.(1)43.73.18.51, https://www.gandi.net/support/contacter/mail

Utilisation

Le présent site est une liste d’information sur la société FINE ART MANGEMENT et son activité relative à la location d’œuvres d’art. Il ne peut être utilisé pour et à d’autres fins.
Les informations accessibles sur ce site sont des informations et communiqués d’ordre général et sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent en aucun cas un conseil ou avis sur un cas particulier et ne peuvent remplacer la consultation d’un professionnel averti fournie dans le cadre d’un projet particulier. Les informations accessibles sur ce site sont valables à la date de leur mise en ligne. Bien que FINE ART MANAGEMENT mette en œuvre les efforts nécessaires pour assurer leur fiabilité, FINE ART MANAGEMENT ne peut garantir une retranscription sans risque d’erreurs matérielles.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web de FINE ART MANAGEMENT est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site web de FINE ART MANAGEMENT a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et ne sont pas
destinées à des fins commerciales.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à FINE ART MANAGEMENT – 16 rue Troyon – 92300 SEVRES.

L’utilisateur est informé qu’un cookie peut être installé sur son ordinateur à des fins statistiques. Un “cookie” est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à votre navigation sur Internet. Ce fichier placé, à l’occasion d’une consultation, par le site serveur, sur le disque dur de l’utilisateur, ne peut pas contenir de virus ni être exécuté, il n’est pas actif. De plus, vous pouvez le lire, le détruire ou le modifier. Un “cookie” ne peut pas être utilisé pour récupérer des données personnelles de votre disque dur, lire votre adresse e-mail ou se procurer des informations personnelles. L’utilisateur peut paramétrer son logiciel de navigation afin de s’informer de la présence d’un cookie. Il peut refuser le cookie selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

Les utilisateurs du site de FINE ART MANAGEMENT sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de FINE ART MANAGEMENT. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de FINE ART MANAGEMENT est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site de FINE ART MANAGEMENT, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de FINE ART MANAGEMENT et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées qu’elles soient semi-figuratives ou non. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, logos ou de leur contenu, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de FINE ART MANAGEMENT est donc prohibée, au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ne sauront engager la responsabilité de FINE ART MANAGEMENT.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de FINE ART MANAGEMENT. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un lien en direction du site web de FINE ART MANAGEMENT, il lui appartiendra d’adresser à l’adresse suivante : 16 rue Troyon – 92300 SEVRES ou contact@fineartmanagement.fr afin de formuler sa demande de mise en place d’un lien.